Mentions
légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le présent site est édité par:
Boulangerie KAPFER
KAPFER Stéphane : 54 rue GAL DE GAULLE 67560 ROSHEIM
Téléphone : 03.88.50.41.79
Le directeur de la publication est : KAPFER Stéphane
L'hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est :
OVH-SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Réalisation du site, Maintenance technique :
Alain CREMMEL - ORDIREP67
Tél : 06 61 90 14 32
Courriel : contactl@ordirep67.fr
Site Internet: www.ordirep67.fr
Vos informations sont à l'usage exclusif de Boulangerie KAPFER et ne seront en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à la loi informatique et libertés
n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'opposition,d'accès et de rectification des données vous concernant. Elles sont modifiables en adressant un mail à contact@boulangerie-kapfer.fr
La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
